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Éditeur du site

Le site xearth.ci est édité par XEARTH, société à responsabilité limitée immatriculée en Côte d'Ivoire et fondée en 2019, qui exerce son activité à l'international.

Contact : monsite@xearth.ci, +225 (27) 21 73 73 20.

Directeur de la publication : la gérance de XEARTH.

Les références d'immatriculation et l'adresse complète du siège sont communiquées sur demande à l'adresse ci-dessus, ainsi qu'à toute autorité qui en ferait la demande.

Une activité internationale

Xearth conçoit et exploite des produits pour des clients établis dans plusieurs pays. Ce site s'adresse à une audience internationale et est publié en français et en anglais.

Nos engagements en matière de protection des données, de sécurité et de propriété intellectuelle sont définis au niveau international et appliqués de façon identique quel que soit le pays du client ou du visiteur.

Hébergement et diffusion

Le site est un site statique diffusé par une infrastructure cloud répartie sur plusieurs régions, afin d'être accessible rapidement depuis le monde entier.

L'identité et les coordonnées du prestataire d'hébergement sont communiquées sur demande à monsite@xearth.ci.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, visuels, logo, code, structure) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques, notamment au titre de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle et de l'accord de l'Organisation mondiale du commerce sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC).

Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Xearth est interdite, sauf exceptions prévues par les lois applicables.

Les logos et marques des entreprises présentées comme références restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont affichés à titre d'information sur les projets réalisés, sans suggérer d'affiliation.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité, construite sur le Règlement général sur la protection des données. Le site ne dépose aucun cookie de suivi : voir la politique de cookies.

Responsabilité

Xearth s'efforce de publier des informations exactes et à jour, sans garantir leur exhaustivité ni l'absence d'erreur. Les démonstrations d'intelligence artificielle présentées sur le site sont illustratives et n'utilisent aucune donnée réelle.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d'information ; Xearth n'en contrôle pas le contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

Conformité internationale

Xearth conduit son activité dans le respect des règles internationales applicables au commerce de services et de technologies, notamment les mesures restrictives et sanctions adoptées par les Nations unies, l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique.

Nous n'entretenons pas de relation commerciale avec une personne ou une entité visée par ces mesures, ni avec un territoire sous embargo.

Certifications

Xearth est certifiée PCI DSS de niveau 1, le niveau le plus élevé du standard de sécurité de l'industrie des cartes de paiement, et détient des certifications ISO de management de la qualité et d'excellence opérationnelle.

Ses pratiques de protection des données répondent au RGPD pour l'Union européenne, aux régimes PDPC pour Singapour et l'Inde et aux lois PDPL pour l'Arabie saoudite et les Émirats arabes unis. Les attestations et les périmètres de certification sont communiqués sur demande à monsite@xearth.ci.

Accessibilité

Ce site est conçu pour viser le niveau AA des Règles pour l'accessibilité des contenus web (WCAG 2.2) publiées par le World Wide Web Consortium. Si vous rencontrez un obstacle d'accès, signalez-le à monsite@xearth.ci : nous corrigerons.

Droit applicable

À défaut de disposition contraire, le site et les présentes mentions sont régis par le droit du pays d'immatriculation de Xearth, complété par les conventions internationales citées ci-dessus et, pour les échanges électroniques, par les principes de la loi type de la Commission des Nations unies pour le droit commercial international (CNUDCI) sur le commerce électronique.

Cette désignation ne prive aucun visiteur de la protection que lui garantissent les dispositions impératives du droit de son pays de résidence.

Nous contacter

Pour toute question relative au site ou à ces mentions : monsite@xearth.ci.